Avis juridique et politique de confidentialité

Gestion éditoriale

Le Guevel Menuiseries

4 Le Poteau, 22320 Corlay

leguevelloic7@gmail.com

06.08.67.69.17

Forme juridique :

Entreprise Individuelle 

Numéro de SIRET :

N° SIRET : 893 706 150 00016 

N° de TVA :

FR50893706150

Directeur de la publication :

Loïc Le Guevel 

Création et hébergement du site Internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :

https://www.ionos.fr/

Les informations publiées sur ce site sont la propriété de LE GUEVEL MENUISERIES.
Ces informations ne peuvent être reproduites, en tout ou en partie, sans le consentement  LE GUEVEL MENUISERIES . L’utilisateur est responsable des recherches qu’il effectue ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’il fait des résultats. Il leur appartient d’utiliser les informations conformément à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL lorsque les données concernées sont à caractère personnel.
En particulier, ils doivent être conscients que ces informations ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles et que la réalisation de captures d’écran pour recréer ou développer une base de données contenant les coordonnées des personnes est illégale en France et donc interdite. De même, il est également interdit d’utiliser des captures d’écran à des fins commerciales ou publicitaires.

Crédits

L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéos, sons, etc.) disponibles sur ce site restent la propriété exclusive de Le Guevel Menuiseries et/ou de ses partenaires, et sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les illustrations et photographies.

Il est interdit d’extraire et/ou de reproduire une partie substantielle des informations publiées sur le site sans l’accord préalable

 LE GUEVEL MENUISERIES.

Toute tentative en ce sens constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le Code de la propriété intellectuelle stipule qu’il est nécessaire de citer la source de l’information ou de demander l’autorisation de l’auteur des images. Elle ne s’applique que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les captures d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (article L.112-2-9 du Code de la propriété intellectuelle).

La reproduction ou la représentation d’images, de textes ou de documents sans autorisation est punie par le droit civil d’une condamnation à des dommages-intérêts. Ces dommages-intérêts sont déterminés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, des dommages subis du fait de la fausse représentation de la présentation du site et de l’impact que cela a pu avoir sur l’auteur du site. Cela dépend aussi de la manière dont l’image a été mise en avant et de ce qu’elle a pu apporter au concepteur en termes financiers.

Crédits Photos : LE GUEVEL MENUISERIES

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.